Le magasin AB BIKE & TROTT est fermé définitivement. Merci à tous les clients. Alain
Correspondant aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs du site internet : abbike.fr , ces informations ci-dessous :
1. Bulletin légales :
Le site web abbike.fr est la propriété absolue de SARL AB BIKE & TROTT qui l’édite.
SARL AB BIKE & TROTT
12 rue des coronilles 30300 Beaucaire
Inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés au numéro 92035299400015
Num. de TVA : FR69920352994
Adresse de courrier électronique : contact@abbike.fr
Le Concepteur du site suivant : Brouillet Alain
Le Décideur de la publication est : Brouillet Alain / contact@abbike.fr
Le Développeur est : Brouilllet Léna / lenabrouillet@gmail.com
L’hébergeur du site est : PlanetHoster
Company Type For Profit
Siège Sociale de l’entreprise : 4416 Louis-B.-Mayer – Laval, Québec
2. Présentation :
Tout internaute qui utilise le site suivant : abbike.fr est considéré comme utilisateur du site.
Le site abbike.fr regroupe un ensemble de services, dans l’état, mis à disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu’envers le Concepteur du site abbike.fr. Le site abbike.fr est mis à jour régulièrement par Brouilllet Léna.
Brouillet Alain s’efforce de prescrire sur le site internet abbike.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait affirmer l’exactitude, la finitude et les informations transmises sur son site internet, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En répercussion, l’utilisateur reconnaît se servir des informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.
3. Exigence d’accessibilité :
Le site internet abbike.fr est par principe accessible aux usagés 24/7, excepté en cas de maintenance, programmée ou non, pour les besoins de la maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, abbike.fr s’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site suivant et s’efforcera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs informations de l’interruption. N’étant soumis qu’à une redevance de moyen, abbike.fr ne saurait être désigné comme responsable de tout dommage, peu importe sa nature.
4. Propriété intellectuelle :
Brouillet Alain est le propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur l’intégralité des éléments accessibles sur le site internet, tant structurellement que sur les articles et textes, , graphismes, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction totale ou partielle du site abbike.fr, représentation, modification, adaptation totalement ou partiellement de l’un de ces éléments, quel que soit le moyen ou la technique utilisé, est interdite, excepté autorisation préalable de Brouillet Alain, directeur du site internet même partielle du site web abbike.fr, représentation, édition, adaptation totalement ou partiellement de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite, sauf acceptation écrite préalable de Brouillet Alain, directeur du site à cette adresse : contact@abbike.fr, à contrario elle sera désigné comme constitutive d’une contrefaçon étant passible de poursuite selon les dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Liens hypertextes et cookies :
Le site web abbike.fr contient un certain nombre de URL cliquable vers plusieurs sites (partenaires, sites sources etc) mis en ligne avec l’autorisation de Brouillet Alain. Cependant, Brouillet Alain n’a pas la possibilité de vérifier l’intégralité du contenu des différents sites ainsi visités et rejette donc toute responsabilité de ce fait quant aux éventuels risques de contenus interdits.
L’usager est donc informé que lors de ses utilisations sur le site web abbike.fr, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer mécaniquement sur son ordinateur par l’intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un assemblage de données informatique qui ne permettra pas de savoir qui est l’utilisateur, néanmoins qui note des informations en lien avec la navigation de l’usager sur le site suivant.
La configuration du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de pouvoir refuser de la façon décrite à cette adresse : www.abbike.fr. L’utilisateur à la possibilité néanmoins de régler le navigateur de son pc afin de refuser l’installation des cookies, en sachant que le rebut d’installation d’un cookie pourrait entraîner l’impossibilité d’avoir accès à certains secteurs. Pour tout blocage des cookies, tapez dans votre moteur de recherche : blocage des cookies et suivez les explications en rapport avec votre version de navigateur.
6. Protection des biens et personnes – Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.
Sur le site suivant abbike.fr, Brouillet Alain ne collecte pas d’informations personnelles (suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) concernant l’usager que pour la nécessité de différents services proposés par le site abbike.fr. L’usager offre les informations en toute conscience de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à la saisie. Il est alors expliqué à l’utilisateur du site web abbike.fr la contrainte ou pas de fournir ces données.
Conformément aux agencements des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 concernant l’informatique, les fichiers et aux différentes libertés, n’importe quel utilisateur possède un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour l’utiliser, envoyez une demande à abbike.fr par mail : contact@abbike.fr ou via écrit dûment signée, accompagnée d’une copie de pièce d’identité avec signature du propriétaire du document, en précisant l’adresse à laquelle une réponse devra être retournée.
Sans information personnelle de l’utilisateur du site suivant abbike.fr n’est publiée sans consentements de l’utilisateur, échangée, transférée, vendue sur un support quelconque à des tiers. Seulement l’hypothèse de vente du site suivant abbike.fr et de tous ses droits en autorise Brouillet Alain à transmettre les dites informations personnelles à l’éventuel acquéreur qui serait lui-même tenu à la même nécessité de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site internet abbike.fr.
Le site abbike.fr est en conformité avec le RGPD.
Les bases de données sont protégées par les obligations de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données (BDD).